1. Identité de l'Association
Le présent portail est édité par l'association MISSION SPORT, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
| Nom de l'organisation | MISSION SPORT |
| Siège social | LA PRADE, 09270 MAZERES |
| Enregistrement RNA | W111002287 |
| Identifiant SIREN | 882444722 |
| Directeur de la Publication | Jean-Pierre Bertrand (Président du Conseil d'Administration) |
| Contact courriel | wadudowd@gmail.com |
2. Hébergement de la plateforme
Conformément aux dispositions légales de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous déclarons l'hébergeur officiel suivant :
3. Absence de but lucratif
Conformément aux dispositions de l'instruction fiscale relative aux critères de non-lucrativité des organismes privés, l'association MISSION SPORT applique une stricte gestion désintéressée. Aucun membre de son conseil d'administration ne perçoit de rémunération directe ou indirecte. L'ensemble de ses fonds, subventions et contributions sont intégralement réinvestis pour le financement direct de ses programmes civiques d'accès gratuit aux activités sportives de nature en Ariège.